Réunion ordinaire
Ordre du jour numéro 2
Réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique MonAvenir
Le mercredi 15 décembre 2021
Par vidéoconférence 18 h 30
Présences :
Geneviève Grenier, présidence du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidence du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Melinda Chartrand
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère
Sandra Kemzang, élève conseillère
Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
Mikale Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil
1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture
Monsieur Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires, anime la prière d’ouverture.
2. Adoption de l’ordre du jour
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinaire du 15 décembre 2021, sous la forme modifiée/présentée.
3. Déclaration de conflit d’intérêts
4. Auditions des contribuables/délégations
Sans objet.
5. Présentation de service ou Nouvelles du système
Sans objet.
6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 24 novembre 2021
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 24 novembre 2021, sous la forme présentée/modifiée.
6.2 Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 30 novembre 2021
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 30 novembre 2021, sous la forme présentée/modifiée.6.3 Adoption du procès-verbal de la réunion annuelle d’organisation du Conseil du 1er décembre 2021
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion annuelle d’organisation du Conseil du 1er décembre 2021, sous la forme présentée/modifiée.
7. Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil
Sans objet.
8. Affaires différées
8.1 Destruction des votes/courriels
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que les courriels reçus et toute autre documentation utilisés pendant la période d’élection tenue lors de la réunion annuelle d’organisation du 1er décembre 2021 soient détruits.
9. Recommandations des comités
9.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil
9.1.1 Comité de travail (Prochaine réunion : 12 janvier 2022)
Sans objet.
9.1.2 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 8 décembre 2021
9.1.2.1 Rapports et Recommandations de la réunion du 8 décembre 2021
9.1.3 Comité de participation des parents (Prochaine réunion : 18 janvier 2022)
Sans objet.
9.1.4 Comité de vérification (Prochaine réunion : 30 mai 2022)
Sans objet.
10. Étude des rapports des membres de l’administration
10.1 Rapport CDA.01-12/2021 – Comités d’admission
10.2 Rapport FIN.01-12/2021 – Budget révisé 2021-2022
Motion
Proposé par
Appuyé par
Que le Conseil approuve le budget révisé 2021-2022 selon le rapport FIN.01-12/2021 intitulé « Budget révisé 2021-2022 ».
11. Affaires courantes
11.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
11.1.1 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 3 – Histoire des conseils scolaires
11.1.2 Consultation sur les SBE 2022-2023
11.1.3 Formation élections automne 2022 – Rapport verbal
11.1.4 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 4 – Rôle de l’AFOCSC
12. Présentations
12.1 Rapport annuel de la direction de l’éducation et secrétaire-trésorier du Conseil 2020-2021
12.2 Présentation à la suite de participation aux congrès
Sans objet.
13. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
13.1 Présidence
13.2 Conseillers/conseillères scolaires
13.3 Élèves conseillères
14. Avis de motion
15. Correspondances
15.01 Communiqué du gouvernement de l’Ontario intitulé : L’Ontario lutte contre l’intimidation dans les écoles – Un nouveau financement et l’actualisation du protocole de lutte contre l’intimidation protégeront les élèves
15.02 Communiqué de l’AFOCSC daté du 23 novembre 2021 intitulé : L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne
15.03 Communiqué de l’AFOCSC daté du 25 novembre 2021 intitulé : L’Ontario lutte contre l’intimidation dans les écoles
15.04 Communiqué du Csc MonAvenir daté du 2 décembre 2021 intitulé : Nouvelle équipe à la tête du Conseil scolaire catholique MonAvenir – Geneviève Grenier et Dorothée Petit-Pas élues à la table du Conseil
15.05 Correspondance datée du 9 décembre 2021 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de madame Johanne Lacombe, présidente du Conseil des écoles catholiques du Centre-Est en ce qui a trait au traitement salarial des membres de la haute direction ainsi que de l’iniquité qui en découle.
16. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :
Tableau des affaires découlant
- Rapport CDA.01-12/2021 – Comités d’admission
- Rapport verbal – Activités de l’AFOCSC
- Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
- Rapport annuel de la direction de l’éducation 2020-2021
- Correspondances
17. Questions diverses
17.1 COVID-19 – Mise à jour
17.2 Utilisation des cellulaires en salle de classe
18. Séance à huis clos
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos.
LA SÉANCE À HUIS CLOS SE POURSUIT EN RÉUNION PUBLIQUE.
19. Levée de la réunion ordinaire du Conseil.
Procès-verbal numéro 2
Réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique MonAvenir
Le mercredi 15 décembre 2021
Présences :
Geneviève Grenier, présidence du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidence du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Melinda Chartrand
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère
Sandra Kemzang, élève conseillère
Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
Mikale Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil
1.Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidence du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare la réunion ordinaire duConseil du 15 décembre 2021 ouverte à 18 h 30.
1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture
Monsieur Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires, anime la prière d’ouverture.
2. Adoption de l’ordre du jour
Motion 1, Résolution 9/2021
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par la conseillère Claire Thibideau
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinairedu 15 décembre 2021, sous la forme modifiée.
ADOPTÉE
Modification : Le point 18.4.3 sera traité au point 18.6, en séance à huis clos.
3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.
4. Auditions des contribuables/délégations
Sans objet.
5. Présentation de service ou Nouvelles du système
Sans objet.
6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 24 novembre 2021
Motion 2, Résolution 10/2021
Le conseiller Maxime Papillon propose
Appuyé par la conseillère Melinda Chartrand
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 24 novembre 2021, sous la forme présentée.
6.2 Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 30 novembre 2021
Motion 3, Résolution 11/2021
La conseillère Claire Thibideau propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 30 novembre 2021, sous la forme présentée.
ADOPTÉE
6.3 Adoption du procès-verbal de la réunion annuelle d’organisation du Conseil du 1er décembre 2021
Motion 4, Résolution 12/2021
La conseillère Jo-Anne Thibodeau propose
Appuyée par le conseiller Dominique Janssens
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion annuelle d’organisation du Conseil du 1er décembre 2021, sous la forme présentée.
ADOPTÉE
7. Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil
Sans objet.
8. Affaires différées
8.1 Destruction des votes/courriels
Motion 5, Résolution 13/2021
Le conseiller Maxime Papillon propose
Appuyé par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que les courriels reçus et toute autre documentation utilisés pendant la période d’élection tenue lors de la réunion annuelle d’organisation du 1er décembre 2021 soient détruits.
ADOPTÉE
À la demande de la Table, le chef administratif, monsieur Vincent Nguyen Van Mai, assurera que les courriels envoyés lors de l’élection de la présidence et de la vice-présidence sont détruits, même les courriels en qui se trouvent dans la boîte d’envoi et dans les archives.
9. Recommandations des comités
9.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil
9.1.1 Comité de travail (Prochaine réunion : 12 janvier 2022)
Sans objet.
9.1.2 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 8 décembre 2021
9.1.2.1 Rapports et Recommandations de la réunion du 8 décembre 2021
Le document intitulé Rapports et Recommandations de la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 8 décembre 2021 est présenté. À la demande de la présidente du Comité, la conseillère Dorothée Petit-Pas, la surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, réitère la bonne nouvelle du système : l’élève de ÉC Monseigneur-Jamot, Henry Bates, 6e année et fier ambassadeur de Dyslexie Canada. M. Bates s’est présenté au Comité pour faire une brève présentation des activités entourant son mandat d’ambassadeur.
Le conseiller Donald Blais se joint à la réunion.
9.1.3 Comité de participation des parents (Prochaine réunion : 18 janvier 2022)
Sans objet.
9.1.4 Comité de vérification (Prochaine réunion : 30 mai 2022)
Sans objet.
10. Étude des rapports des membres de l’administration
10.1 Rapport CDA.01-12/2021 – Comités d’admission
Le rapport CDA.01-12/2021 – Comités d’admission est présenté.
10.2 Rapport FIN.01-12/2021 – Budget révisé 2021-2022
Motion 6, Résolution 14/2021
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Conseil approuve le budget révisé 2021-2022 selon le rapport FIN.01-12/2021 intitulé « Budget révisé 2021-2022 ».
ADOPTÉE
Le chef des affaires, monsieur Dereck Chin, rappelle que les conseils scolaires peuvent déclarer un déficit de l’ordre de 1 %; toutefois, en temps de pandémie, c’est de l’ordre de 2 %.
À la demande de la table, le chef des affaires Chin indique que si un conseil scolaire ne dispose pas de réserves, le ministère de l’Éducation pourra offrir un appui monétaire pour combler certains besoins.
11. Affaires courantes
11.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
11.1.1 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 3 –Histoire des conseils scolaires
11.1.2 Consultation sur les SBE 2022-2023
11.1.3 Formation élections automne 2022 – Rapport verbal
11.1.4 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 4 –Rôle de l’AFOCSC
La conseillère Melinda Chartrand, représentante du Conseil au CA de l’AFOCSC, invite les membres à visionner les épisodes 3 et 4 de L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne ! qui font la promotion du système scolaire catholique de langue française en Ontario.
Un membre de la Table souligne qu’Étienne Brûlé fut le premier francophone à s’établir sur le territoire de la Huronie en 1610.
La conseillère Chartrand poursuit en rappelant que des consultations ont eu lieu entourant
les subventions pour les besoins des élèves. Elle souligne qu’une synthèse des défis vécus par les conseils scolaires francophones en Ontario a été partagée avec le ministre de l’Éducation. À la demande de la Table, la conseillère Chartrand précise que le ministère de l’Éducation rencontre les associations pour obtenir des renseignements.
La conseillère Chartrand rappelle aux membres qu’une formation aura lieu en février prochain en vue de la préparation aux prochaines élections scolaires qui se tiendront en octobre 2022. Davantage d’information sera disponible dans le prochain bulletin de La Source, publiée par l’AFOCSC.
12. Présentations
12.1 Rapport annuel de la direction de l’éducation et secrétaire-trésorier du Conseil 2020-2021
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, informe la Table que la version finale du rapport annuel est maintenant disponible. Il remercie tous les membres du CA et leurs équipes pour leur appui au cours de l’année 2020-2021.
12.2 Présentation à la suite de participation aux congrès
Sans objet.
13. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
13.1 Présidence
La conseillère Geneviève Grenier, présidente, informe la Table que dorénavant elle acheminera un compte-rendu hebdomadaire de ses activités aux conseillers scolaires.
13.2 Conseillers/conseillères scolaires
13.3 Élèves conseillères
Les conseillères et conseillers scolaires ainsi que les élèves conseillères rendent compte des activités auxquelles ils ont participé au cours du mois.
14. Avis de motion
Aucun avis de motion.
15.Correspondances
15.01 Communiqué du gouvernement de l’Ontario intitulé : L’Ontario lutte contre l’intimidation dans les écoles – Un nouveau financement et l’actualisation du protocole de lutte contre l’intimidation protégeront les élèves
15.02 Communiqué de l’AFOCSC daté du 23 novembre 2021 intitulé : L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne
15.03 Communiqué de l’AFOCSC daté du 25 novembre 2021 intitulé : L’Ontario lutte contre
15.04 Communiqué du Csc MonAvenir daté du 2 décembre 2021 intitulé : Nouvelle équipe à la tête du Conseil scolaire catholique MonAvenir – Geneviève Grenier et Dorothée Petit-Pas élues à la table du Conseil
15.05 Correspondance datée du 9 décembre 2021 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de madame Johanne Lacombe, présidente du Conseil des écoles catholiques du Centre-Est en ce qui a trait au traitement salarial des membres de la haute direction ainsi que de l’iniquité qui en découle.
16. Motion de recevoir
Motion 7, Résolution 15/2021
L’élève conseillère Audrey Lemire propose
Appuyée par l’élève conseillère Sandra Kemzang
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :
- Tableau des affaires découlant
- Rapport CDA.01-12/2021 – Comités d’admission
- Rapport verbal – Activités de l’AFOCSC
- Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
- Rapport annuel de la direction de l’éducation 2020-2021
- Correspondances
17. Questions diverses
17.1 COVID-19 – Mise à jour
La directrice exécutive du Service des relations corporatives, madame Mikale-Andrée Joly, informe la table de la situation actuelle qui prévaut dans les écoles du Conseil. Elle rappelle que certaines écoles ont dû fermer à la suite de recommandations des bureaux de santé publique, car les cas se multiplient.
La directrice exécutive Joly poursuit en rappelant que les suivis seront assurés pendant le congé de Noël. Les parents ont été avisés qu’il se pourrait que l’apprentissage se poursuive en ligne après le congé des fêtes.
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle pour sa part que le ministère de l’Éducation confirme que les écoles sont sécuritaires. La sécurité des élèves et des membres du personnel est prioritaire.
17.2 Utilisation des cellulaires en salle de classe
La conseillère Nathalie Dufour-Séguin demande à l’administration d’informer la table quant à l’utilisation des cellulaires par les élèves durant les heures de classe. Elle s’inquiète, car la pandémie a intensifié l’utilisation des appareils électroniques par les jeunes ce qui a une incidence au niveau social.
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle que le code de vie des écoles indiquait que les appareils électroniques n’avaient pas leur place dans les salles de classe. Toutefois, au fil du temps et avec l’utilisation accrue d’appareils électroniques comme outil d’apprentissage, les élèves sont de plus en plus branchés.
À la demande de la Table à savoir quelles sont les attentes dans les salles de classe pendant les périodes d’apprentissage, la surintendante de l’éducation, madame Gina Kozak, informe la Table que les enseignants assurent une gestion des appareils électroniques afin de s’assurer que les appareils sont utilisés pour des fins pédagogiques.
La surintendante de l’éducation Kozak poursuit en indiquant que les parents sont invités à instaurer des contrôles selon l’âge de leurs enfants tout en encourageant leurs compétences numériques. De plus, elle rappelle qu’il s’agit également d’une importante collaboration interservices quant à la sensibilisation à la cyberintimidation et les impacts des activités numériques. L’éducation se poursuit à tous les niveaux : la prévention et l’éducation pour l’apprentissage et l’utilisation des réseaux sociaux maintenant et pour l’avenir. Les membres du personnel encadrent également les élèves en les sensibilisant à la surutilisation et à l’usage excessif des appareils électroniques et les dommages que ceci peut causer. Des modules de formation sur comment être un citoyen numérique responsable sont également offerts. La surintendante Kozak termine en indiquant que les parents se tournent souvent vers les écoles pour obtenir davantage d’informations et les limites à instaurer auprès des jeunes.
18. Séance à huis clos
Motion 8, Résolution 16/2021
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par la conseillère Jo-Anne Thibodeau
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos. 19 h 56.
ADOPTÉE
LA SÉANCE À HUIS CLOS SE POURSUIT EN RÉUNION PUBLIQUE.
19. Levée de la réunion ordinaire du Conseil
Les points à l’ordre du jour de la réunion ordinaire du Conseil du 15 décembre 2021 étantépuisés, la réunion est levée à 21 h 08.