Réunion ordinaire
Ordre du jour numéro 4
Réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique MonAvenir
Le mercredi 23 février 2022
Par vidéoconférence 18 h 30
Présences :
Geneviève Grenier, présidence du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidence du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Melinda Chartrand
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère
Sandra Kemzang, élève conseillère
Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Virginie Oger, conseillère aux communications
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil
Invité :
Jérémy Simonneau, direction, ÉÉC Saint-Jean (Aurora)
1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est présentée séance tenante.
2. Adoption de l’ordre du jour
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinaire du 23 février 2022, sous la forme modifiée/présentée.
3. Déclaration de conflit d’intérêts
4. Auditions des contribuables/délégations
Sans objet.
5. Présentation de service ou Nouvelles du système
5.1 Gestion du recyclage
Présentation de M. Jérémy Simonneau, direction, ÉÉC Saint-Jean (Aurora)
6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 26 janvier 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 26 janvier 2022, sous la forme présentée/modifiée.
6.2 Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 26 janvier 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 26 janvier 2022, sous la forme présentée/modifiée.
6.3 Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 9 février 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 9 février 2022, sous la forme présentée/modifiée.
7. Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil
Voir tableau.
8. Affaires différées
Sans objet.
9. Recommandations des comités
9.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil
9.1.1 Comité de travail du 9 février 2022
9.1.1.1 Rapport ÉDU.02-02/2022 – Calendrier scolaire 2022-2023
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil approuve le calendrier scolaire 2022-2023 tel que présenté dans le rapport ÉDU.02-02/2022 intitulé « Rapport sur le calendrier scolaire 2022- 2023 » conditionnel à l’approbation du ministère de l’Éducation.
9.1.2 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 16 février 2022
9.1.2.1 Réunion no 2 du 16 février 2022
Aucune recommandation.
9.1.2.2 Réunion no 3 du 16 février 2022
Aucune recommandation.
9.1.3 Comité de participation des parents (Prochaine réunion : 22 mars 2022)
Sans objet.
9.1.4 Comité de vérification (Prochaine réunion : 30 mai 2022)
Sans objet.
10. Étude des rapports des membres de l’administration
10.1 Rapport CDA.03-02/2022 – Comités d’admission
10.2 Rapport DIR.03-02/2022 – Élections des élèves conseillers et conseillères (2022-2023)
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil entérine l’élection des deux élèves conseillers pour un mandat d’un an débutant le 1er août 2022 et se terminant le 31 juillet 2023 selon le rapport DIR.03-02/2022 « Élection des élèves conseillers 2022-2023 ».
11. Affaires courantes
11.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
11.1.1 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 8 – Rôle des conseillers et des conseillères scolaires
11.1.2 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 9 – Rôle de l’élève conseiller (ère) scolaire
11.3 Note de service datée du 18 février 2022 intitulé : Congrès et AGA de l’AFOCSC du 26 au 28 mai 2022 à Toronto en présentiel !
12. Présentations
12.1 Présentation du compte-rendu trimestriel du directeur de l’éducation
Sans objet.
12.2 Présentation à la suite de participation aux congrès
Sans objet.
13. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
13.1 Présidence
13.2 Conseillers/conseillères scolaires
13.3 Élèves conseillères
14. Avis de motion
15. Correspondances
15.01 Correspondance datée du 21 janvier 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Conseil scolaire catholique de district des Grandes Rivières, monsieur Langis Dion, en ce qui a trait à l’iniquité salariale des membres de la haute direction.
15.02 Correspondance datée du 28 janvier 2022 adressée aux parents, tuteurs, tutrices des élèves de l’ÉÉC
15.03 Communiqué de presse daté du 2 février 2022 intitulé « Agrandissement de deux services de garde dans deux écoles élémentaires catholiques pour les francophones de Toronto ».
15.04 Communiqué de presse daté du 3 février 2022 intitulé « Agrandissement d’un service de garde dans un école élémentaire catholique à Brantford ! »
15.05 Correspondance datée du 3 février 2022 adressée aux parents, tuteurs, tutrices de la part de la direction de l’éducation, monsieur André Blais, ayant pour objet : Lutte contre la traite sexuelle.
15.06 Correspondance datée du 8 février 2022 adressée aux parents, tuteurs, tutrices de l’ÉSC Sainte-Trinité la part de la direction de l’éducation, monsieur André Blais, ayant pour objet : Agrandissement de l’ÉSC Sainte-Trinité : Mise à jour.
16. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :
- Tableau des affaires découlant
- Rapport CDA.03-02/2022 – Comités d’admission
- Rapport verbal – Activités de l’AFOCSC
- Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
- Corre
spondances
17. Questions diverses
17.1 COVID-19 – Mise à jour
18. Séance à huis clos
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos.
LA SÉANCE À HUIS CLOS SE POURSUIT EN RÉUNION PUBLIQUE.
19. Levée de la réunion ordinaire du Conseil.
Procès-verbal numéro 4
Réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique MonAvenir
Le mercredi 23 février 2022
Par vidéoconférence 18 h 32
Présences :
Geneviève Grenier, présidence du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidence du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Melinda Chartrand
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère
Sandra Kemzang, élève conseillère
Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Virginie Oger, conseillère aux communications
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil
Invités :
Jérémy Simonneau, direction, ÉÉC Saint-Jean (Aurora)
Renée Northrup, enseignante, ÉIC Renaissance
Suzanne Northrup, élève, ÉIC Renaissance
Amélie Heng, élève ÉIC Renaissance
Aurélien Meyers, élève conseiller 2022-2023
Anaëlle Youbissi, élève conseillère 2022-2023
1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare la réunion mensuelle du Conseil du 25 février 2022 ouverte à 18 h 32.
1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture
Monsieur Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires, anime la prière d’ouverture. Les membres présents unissent leurs prières pour le repos de l’âme de l’ancien conseiller scolaire pionnier du Csc MonAvenir, Claude-Reno D’Aigle ainsi que le repos de l’âme de la direction d’école de l’ÉÉC Saint-Noël-Chabanel, Cambridge, madame Tawndee Gruber.
2. Adoption de l’ordre du jour
Motion 1, Résolution 39/2022
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par le conseiller Roger Brideau
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinaire du 23 février 2022, sous la forme présentée.
ADOPTÉE
3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêt.
4. Auditions des contribuables/délégations
Sans objet.
5. Présentation de service ou Nouvelles du système
5.1 Gestion du recyclage – Présentation de M. Jérémy Simonneau, direction, ÉÉC Saint-Jean (Aurora)
Le surintendant de l’éducation, monsieur Gilles Rodrigues, cède la parole à monsieur Jérémy Simonneau, direction de l’ÉÉC Saint-Jean à Aurora. M. Simonneau présente, à son tour, le projet d’élaboration de l’application Wastebusters, conçue par les élèves, qui a pour but de guider les usagers à trier convenablement les articles destinés au recyclage.
Les élèves ont travaillé avec mesdames Renée Northrup, Sylvie Moreau et Isabelle Émond. L’équipe Francobotique a participé à plusieurs compétitions au cours des dernières années et participera au cours des prochaines semaines à des compétitions au niveau provincial et national. L’équipe Francobotique est composée d’élèves de l’ÉÉC Saint-Jean et de l’ÉIC Renaissance.
6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 26 janvier 2022
Motion 2, Résolution 40/2022
La conseillère Claire Thibideau propose
Appuyée par le conseiller Maxime Papillon
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 26 janvier 2022, sous la forme présentée.
ADOPTÉE
Les sujets suivants, traités en séance à huis clos, ont fait l’objet de discussions :
- Rapport – Activités de l’Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques
- Suspension et renvois des élèves
- Dotation du personnel
6.2 Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 26 janvier 2022
Motion 3, Résolution 41/2022
Le conseiller Marcel Levesque propose
Appuyé par la conseillère Dorothée Petit-Pas
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 26 janvier 2022, sous la forme présentée.
ADOPTÉE
Le sujet suivant, traité en séance à huis clos, a fait l’objet de discussions :
- Entente centrale des conditions d’emploi des directions et directions adjointes d’école
6.3 Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 9 février 2022
Motion 4, Résolution 42/2022
La conseillère Claire Thibideau propose
Appuyée par la conseillère Melinda Chartrand
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 9 février 2022, sous la forme présentée.
ADOPTÉE
7. Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle que le suivi relatif au compte Instagram sera retiré du tableau, car le compte a été réactivé.
8. Affaires différées
Sans objet.
9. Recommandations des comités
9.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil
9.1.1 Comité de travail du 9 février 2022
9.1.1.1 Rapport ÉDU.02-02/2022 – Calendrier scolaire 2022-2023
Motion 5, Résolution 43/2022
La conseillère Nathalie Dufour-Séguin propose
Appuyée par le conseiller Maxime Papillon
Que le Conseil approuve le calendrier scolaire 2022-2023 tel que présenté dans le rapport ÉDU.02-02/2022 intitulé « Rapport sur le calendrier scolaire 2022- 2023 » conditionnel à l’approbation du ministère de l’Éducation.
ADOPTÉE
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle que ce calendrier sera affiché sur le site Internet du Conseil avec la mention que le Conseil est en attente de l’approbation du Ministère.
9.1.2 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 16 février 2022
9.1.2.1 Réunion no 2 du 16 février 2022
Aucune recommandation.
La présidente du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté, la conseillère Dorothée Petit-Pas, rappelle que le Consortium Centre Jules-Léger a fait une présentation lors de la réunion du 16 février 2022. Messieurs Gabriel Drouin, directeur de l’école provinciale et Marc Côté, directeur de l’école d’application ont présenté les services offerts à leur école respective.
La conseillère Petit-Pas réitère le fait que cette présentation devrait être offerte à l’ensemble des membres du Conseil lors d’une prochaine rencontre du Comité de travail. Une invitation sera lancée au Consortium.
9.1.2.2 Réunion no 3 du 16 février 2022
Aucune recommandation.
9.1.3 Comité de participation des parents (Prochain
e réunion : 22 mars 2022)
Sans objet.
La conseillère Dorothée Petit-Pas, membre du Comité de participation des parents, rappelle que la participation des parents est excellente et que plusieurs ateliers seront offerts d’ici la fin de l’année scolaire. Davantage de détails suivront au cours des prochaines semaines.
9.1.4 Comité de vérification (Prochaine réunion : 30 mai 2022)
Sans objet.
10. Étude des rapports des membres de l’administration
10.1 Rapport CDA.03-02/2022 – Comités d’admission
Le rapport CDA.03-02/2022 – Comités d’admission est présenté par la surintendante de l’éducation, madame Suzanne Iskander.
Madame Virginie Oger, conseillère aux communications, se joint à la réunion.
10.2 Rapport DIR.03-02/2022 – Élections des élèves conseillers et conseillères (2022-2023)
Motion 6, Résolution 44/2022
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Conseil entérine l’élection des deux élèves conseillers, Anaëlle Youbissi et Aurélien Meyer, pour un mandat d’un an débutant le 1er août 2022 et se terminant le 31 juillet 2023 selon le rapport DIR.03-02/2022 « Élections des élèves conseillers 2022-2023 ».
ADOPTÉE
Madame Virginie Oger, conseillère aux communications, rappelle que les directions d’écoles secondaires ont été invitées à obtenir des candidatures dès le 3 février 2022. Dix élèves, ont soumis leur candidature et les élections ont eu lieu le 17 février via visioconférence.
11. Affaires courantes
11.3 Note de service datée du 18 février 2022 intitulé : Congrès et AGA de l’AFOCSC du 26 au 28 mai 2022 à Toronto en présentiel !
La conseillère Melinda Chartrand, représentante du Conseil au CA de l’AFOCSC, rappelle que davantage de détails seront partagés quant à la tenue du congrès en format hybride.
Elle rappelle qu’un compte-rendu des rencontres du Sénat des élèves sera partagé par l’élève conseillère Audrey Lemire, présidente du Sénat.
La conseillère Chartrand termine en rappelant que le congrès de l’Association canadienne des commissaires d’écoles catholiques (ACCEC) qui devait avoir lieu en personne à Blue Mountain, en Ontario, a été annulé. Un événement virtuel aura lieu les 2 et 3 juin 2022.
12. Présentations
12.1 Présentation du compte-rendu trimestriel du directeur de l’éducation
Sans objet.
12.2 Présentation à la suite de participation aux congrès
Sans objet.
13. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
13.1 Présidence
13.2 Conseillers/conseillères scolaires
13.3 Élèves conseillères
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, rappelle qu’elle achemine, toutes les semaines, un courriel aux conseillers scolaires citant les activités auxquelles elle a participé. Les conseillers scolaires ainsi que les élèves conseillères rendent compte des activités auxquelles ils ont participé au cours du mois.
14. Avis de motion
Sans objet.
15. Correspondances
15.01 Correspondance datée du 21 janvier 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Conseil scolaire catholique de district des Grandes Rivières, monsieur Langis Dion, en ce qui a trait à l’iniquité salariale des membres de la haute direction.
15.02 Correspondance datée du 28 janvier 2022 adressée aux parents, tuteurs, tutrices des élèves de l’ÉÉC du Sacré-Coeur (Georgetown) ayant pour objet : L’ÉÉC du Sacré-Coeur, une école M-6 à compter de septembre prochain.
15.03 Communiqué de presse daté du 2 février 2022 intitulé « Agrandissement de deux services de garde dans deux écoles élémentaires catholiques pour les francophones de Toronto ».
15.04 Communiqué de presse daté du 3 février 2022 intitulé « Agrandissement d’un service de garde dans un école élémentaire catholique à Brantford ! »
15.05 Correspondance datée du 3 février 2022 adressée aux parents, tuteurs, tutrices de la part de la direction de l’éducation, monsieur André Blais, ayant pour objet : Lutte contre la traite sexuelle.
15.06 Correspondance datée du 8 février 2022 adressée aux parents, tuteurs, tutrices de l’ÉSC Sainte-Trinité la part de la direction de l’éducation, monsieur André Blais, ayant pour objet : Agrandissement de l’ÉSC Sainte-Trinité : Mise à jour.
16. Motion de recevoir
Motion 6, Résolution 44/2022
L’élève conseillère Sandra Kemzang propose
Appuyée par l’élève conseillère Audrey Lemire
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :
- Tableau des affaires découlant
- Rapport CDA.03-02/2022 – Comités d’admission
- Rapport verbal – Activités de l’AFOCSC
- Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
- Correspondances
17. Questions diverses
17.1 COVID-19 – Mise à jour
Madame Mikale Andrée Joly, directrice exécutive du Service des relations corporatives, informe la Table que le mois de février s’est déroulé un peu plus à la normale. Elle rappelle que des cliniques de vaccination ont été déployées dans des écoles, mais que peu de parents en ont profité pour faire vacciner leurs enfants.
La directrice exécutive Joly poursuit en indiquant que les parents sont encouragés à communiquer avec l’école lorsque leur enfant reçoit un test rapide positif à la COVID-19. La direction informe, par la suite, toute la communauté scolaire. Les bureaux de santé publique sont pour leur part informés si une école atteint 30 % d’absentéisme.
17.2 Intempéries et ouverture des écoles
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle que le ministère de l’Éducation permet le mélange de différentes cohortes. Les parents seront informés que si le transport scolaire est annulé, les écoles resteront ouvertes. À la demande de la Table, le directeur de l’éducation rappelle que dans certaines communautés, les taux de vaccination sont faibles.
La directrice exécutive Joly poursuit en rappelant que les procédures de déclaration des absences ont été uniformisées sur tout le territoire du Conseil. Elle indique que les bureaux de santé publique ont effectivement constaté que la situation se stabilise.
Le directeur de l’éducation rappelle que les mesures spéciales adoptées lors d’intempéries et instaurées en novembre 2020 seront suspendues à compter du 25 février 2022.
À la demande de la table, madame Iskander rappelle que les services de garde prennent leurs propres décisions à savoir s’ils demeurent ouverts ou non.
17.3 Traite des personnes
Le directeur de l’éducation Blais, rappelle que le Conseil travaille de concert avec ses partenaires communautaires en mettant de l’avant un protocole rigoureux afin de contribuer à la protection des enfants contre la traite sexuelle. Le Protocole pour la lutte contre la traite sexuelle a été acheminé aux parents.
18. Séance à huis clos
Motion 7, Résolution 45/2022
La conseillère Claire Thibideau propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos.
ADOPTÉE
LA SÉANCE À HUIS CLOS SE POURSUIT EN RÉUNION PUBLIQUE.
19. Levée de la réunion ordinaire du Conseil.
Les points à l’ordre du jour de la réunion ordinaire du Conseil du 23 févr
ier 2022 étant épuisés, la réunion est levée à 20 h 39.