Élèves
Politiques
- ELV.1 – Admission des élèves (PDF non accessible)
- ELV.6 – Signalement des absences des élèves (PDF non accessible)
- ELV.7 – Interventions physiques (PDF non accessible)
- ELV.8 – Code vestimentaire (PDF non accessible)
- ELV.9 – Mesures disciplinaires, suspension et renvoi d’un(e) élève (PDF non accessible)
- ELV.12 – Santé et bien-être (PDF non accessible)
- ELV.13 – Commotions cérébrales (PDF non accessible)
- ELV.14 – Divulgation d’idées suicidaires et intervention en cas de risque (PDF non accessible)
- ELV.15 – Sécurité dans les laboratoires et ateliers (PDF non accessible)
- ELV.16 – Santé et sécurité des élèves (PDF non accessible)
- ELV.19 – La pédiculose (PDF non accessible)
Directives administratives
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ELV.1.1 – Admission des élèves
(PDF non accessible)
- ELV.1.1.1 – Dénominations religieuses acceptées dans les écoles catholiques (PDF non accessible)
- ELV.1.1.2 – Élèves non catholiques (PDF non accessible)
- ELV.1.1.3 – Formulaire de consentement et d’engagement du parent, de la tutrice ou tuteur (PDF non accessible)
- ELV.1.1.4 – Formulaire de consentement de l’élève adulte (PDF non accessible)
- ELV.1.1.5 – Demande du parent/tutrice/tuteur pour un comité d’admission (PDF non accessible)
- ELV.1.1.6 – Demande de la direction pour un comité d’admission (PDF non accessible)
- ELV.1.1.7 – Comité d’admission (PDF non accessible)
- ELV.1.1.8.1 – Lettre d’acceptation (PDF non accessible)(PDF non accessible)
- ELV.1.1.8.2 – Lettre d’acceptation – Comité d’admission accéléré (PDF non accessible)
- ELV.1.1.9 – Lettre de refus (PDF non accessible)
- ELV.1.1.10 – Aide-mémoire (PDF non accessible)
- ELV.1.1.11 – Schéma pour l’admission des élèves (PDF non accessible)
- ELV.1.3 – Demande de fréquentation scolaire hors secteur (PDF non accessible)
- ELV.2.1 – Évaluation du rendement de l’élève (PDF non accessible) (PDF non accessible)
- ELV.2.1.1 – Correspondance entre les niveaux de rendement et les cotes aux cycles primaire et moyen (PDF non accessible)
- ELV.2.1.2 – Correspondance entre les niveaux de rendement et les pourcentages au cycle intermédiaire (PDF non accessible)
- ELV.2.1.3 – Correspondance entre les niveaux de rendement et les pourcentages au palier secondaire (PDF non accessible)
- ELV.2.1.4 – Liens entre le relevé des apprentissages de la maternelle et du jardin d’enfants et le PEI (PDF non accessible)
- ELV.2.1.5 – Liens entre le bulletin de progrès scolaire, le bulletin scolaire et le PEI à l’élémentaire (PDF non accessible)
- ELV.2.1.6 – Liens entre le bulletin de progrès scolaire, le bulletin scolaire et le PEI au secondaire (PDF non accessible)
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ELV.6.1 – Absences fréquentes des élèves
(PDF non accessible)
- ELV.6.1.1 – Avis à l’intention du parent/tuteur avant dix (10) jours d’absences (élémentaire) (PDF non accessible)
- ELV.6.1.2 – Avis à l’intention du parent/tuteur avant dix (10) jours d’absences (secondaire) (PDF non accessible)
- ELV.6.1.3 – Formulaire de fréquentation scolaire (PDF non accessible)
- ELV.6.1.4 – Avis à l’intention du parent/tuteur après dix (10) jours d’absences (PDF non accessible)
- ELV.6.1.5 – Formulaire plan d’appui lié à l’assiduité (PDF non accessible)
- ELV.6.1.6 – Guide pour le personnel des écoles (PDF non accessible)
- ELV.7.1 – Code de conduite (PDF non accessible)
- ELV.7.2 – Interventions physiques (PDF non accessible)
- ELV.7.3 – Intimidation et intervention (PDF non accessible)
- ELV.7.5 – Confinement barricadé (PDF non accessible)
- ELV.7.6 – Protocole d’utilisation des sites de médias sociaux (PDF non accessible)
- ELV.8.1 – Code vestimentaire (PDF non accessible)
- ELV.9.1 – Suspension par la direction en vertu de l’article 306 (PDF non accessible)
- ELV.9.2 – Suspension, enquête et renvoi possible par la direction en vertu de l’article 310 (PDF non accessible)
- ELV.9.3 – Soutien aux élèves impliqués dans un incident violent (PDF non accessible)
- ELV.9.4 – Signalement des incidents violents (PDF non accessible)
- ELV.9.5 – Suspension pour manquement au devoir et opposition à l’autorité (PDF non accessible)
- ELV.9.6 – Discipline progressive (PDF non accessible)
- ELV.10.1 – Rassemblement quotidien des élèves au début de la journée scolaire (PDF non accessible)
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ELV.12.2 – Vente d’aliments et de boissons dans les écoles
(PDF non accessible)
- ELV.12.2.1 – Lettre aux fournisseurs (PDF non accessible)
- ELV.12.2.2 – Lettre de conformité pour les fournisseurs d’aliments et de boissons aux écoles (PDF non accessible)
- ELV.12.2.3 – Lettre d’entente (PDF non accessible)
- ELV.12.2.4 – Installations et emplacements (PDF non accessible)
- ELV.12.2.5 – Plans de la cuisine et de l’aire de service (PDF non accessible)
- ELV.12.2.6 – Liste de l’équipement appartenant au conseil scolaire (PDF non accessible)
- ELV.12.2.7 – Liste des ustensiles de cuisine (PDF non accessible)
- ELV.12.2.8 – Liste de l’équipement et du matériel de… (PDF non accessible)
- ELV.12.5 – Normes de températures pour les sorties des élèves (PDF non accessible)
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ELV.13.1 – Commotions cérébrales
(PDF non accessible)
- ELV.13.1.1 – Exemple de ressources de sensibilisation pour groupe (PDF non accessible)
- ELV.13.1.2 – Modèle de stratégie de prévention des commotions cérébrales (PDF non accessible)
- ELV.13.1.3 – Questions pour guider la planification de formations (PDF non accessible)
- ELV.13.1.4 – Modèle d’outil de reconnaissance d’une commotion cérébrale soupçonnée (PDF non accessible)
- ELV.13.1.5 – Modèle de documentation de l’examen médical (PDF non accessible)
- ELV.13.1.6 – Modèle de documentation d’une commotion cérébrale diagnostiquée (PDF non accessible)
- ELV.13.1.7 – Code de conduite en matière de commotion cérébrale (PDF non accessible)
- ELV.13.1.8 – Code de conduite en matière de commotion cérébrale (entraîneurs) (PDF non accessible)
- ELV.14.1 – Divulgation d’idées suicidaires et intervention en cas de risque (PDF non accessible)
- ELV.15.1 – Sécurité dans les laboratoires et les ateliers (PDF non accessible)
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ELV.16.1 – Soutenir les élèves ayant des affections médicales ponctuelles et des affections médicales prédominantes (PDF non accessible)
- ELV.16.1.1 – Consentement parental ou de l’élève qui a 16 ou 17 ans et qui s’est soustrait à l’autorité parentale ou de l’élève de 18 ans sur le partage d’information concernant un élève ayant une affection médicale prédominante (PDF non accessible)
- ELV.16.1.2 – Plan de soins personnalisé de l’élève souffrant d’anaphylaxie (PDF non accessible)
- ELV.16.1.3 – Plan de soins personnalisé de l’élève souffrant d’asthme (PDF non accessible)
- ELV.16.1.4 – Plan de soins personnalisé de l’élève souffrant de diabète (PDF non accessible)
- ELV.16.1.5 – Plan de soins personnalisé de l’élève souffrant d’épilepsie (PDF non accessible)
- ELV.16.1.6 – Plan de soins personnalisé de l’élève administration de médicaments d'ordonnance (PDF non accessible)
- ELV.16.1.7 – Consentement pour que l'élève ait sur lui et puisse s'auto-administrer ses médicaments d'ordonnance (PDF non accessible)
- ELV.16.1.8 – Fiche d'administration de médicaments d'ordonnance (PDF non accessible)
- ELV.16.1.9 – Plan de soins personnalisé (pour toute autre affection médicale) (PDF non accessible)