Pour assister aux réunions publiques du Conseil, vous pouvez vous présenter à la Salle du Conseil au siège social (Toronto) à l’heure de la rencontre ou encore, communiquez au moins 48 heures à l’avance avec l’école secondaire catholique la plus près de chez vous pour y participer par vidéoconférence.

Les conseillères et conseillers scolaires sont à votre écoute. Au début de chaque réunion ordinaire du Conseil, une période maximale de 30 minutes est réservée aux auditions de contribuables. Jusqu’à deux individus ou groupes de contribuables peuvent alors s’adresser à la table du Conseil, pour une présentation d’une durée de 15 minutes chacune, incluant la période des questions.

Pour pouvoir faire une présentation, les particuliers ou les groupes doivent soumettre leur demande par écrit, ainsi que la documentation qui sera présentée en appui, au moins une semaine avant la réunion, à l’attention de l’agente du Service des relations corporatives et du Conseil Chantal Perron.

Le formulaire de demande d’audition (PDF non accessible) doit être accompagné de tous les documents d’appui pertinents. Ce délai permet aux conseillères et aux conseillers scolaires de prendre connaissance du dossier et de préparer les questions qui leur permettront d’approfondir leur compréhension et ce, dans le meilleur intérêt de l’ensemble des élèves du Csc MonAvenir.

À la suite d’une note du ministère de l’Éducation datée du 26 mars 2018 et ayant pour objet : Engagement collectif mené par le ministère de l’Éducation en 2017 au sujet de la gouvernance, laquelle demandait aux conseils scolaires de l’Ontario d’adopter et d’afficher sur leur site Internet un code de conduite avant le 15 mai 2019, le Csc MonAvenir approuvait lors de sa réunion mensuelle du 24 avril 2019, le Règlement de procédures tel que modifié.

Il est possible de consulter le code d’éthique des conseillers scolaires du Csc MonAvenir qui se trouve à la section 12 du Règlement.

Consulter le Règlement de procédures (PDF non accessible)

Consultez le calendrier complet du Conseil

Archives des réunions

L’ordre du jour est publié sur le calendrier le vendredi précédant chacune des séances publiques du Conseil ou des comités. La documentation pour chacun des sujets à l’étude est disponible lors de la réunion.