MonAvenir Conseil Scolaire Catholique

MonAvenir Conseil Scolaire Catholique

Categories
Comité de travail Réunions

Comité de travail

Ordre du jour

Ordre du jour numéro 1

Réunion du Comité de travail du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 12 janvier 2022

Présences :
Geneviève Grenier, présidente du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidente du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau8.2
Melinda Chartrand
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Sandra Kemzang, élève conseillère
Audrey Lemire, élève conseillère

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Albert Aazouz, directeur, Service des ressources matérielles
Dereck Chin, chef des affaires
Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture

2. Période d’élections
2.1 Nomination des scrutateurs ou scrutatrices
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que __________________ et ________________________ soient nommés scrutateurs pour la période d’élections du Comité de travail.
2.2 Élection au poste de la présidence du Comité
2.2.1 Mise en candidature
2.2.2 Clôture de la période des mises en candidature
2.2.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
2.2.4 Vote
2.2.5 Résultat du vote
2.2.6 Déclaration de la personne élue
2.2.7 Transfert de la présidence d’assemblée

3. Adoption de l’ordre du jour
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail adopte l’ordre du jour de la réunion du 12 janvier 2022, sous la forme présentée/modifiée.

4. Déclaration de conflit d’intérêts

5. Audition de contribuables/délégations

6. Présentation
Sans objet.

7. Questions à l’étude
7.1 Rapport FIN.02-01/2022 – Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le Nord
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’autoriser l’ajout de l’ÉÉC Saint-Louis à la liste des écoles éligibles à la subvention « Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le nord » selon le rapport FIN.02-01/2022 intitulé « Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le Nord » à la réunion du Conseil du 26 janvier 2022.
7.2 Rapport PLA.02-01/2022 – Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail recommande au Conseil de ne pas approuver les propriétés mises en disponibilité telles que décrites dans le rapport PLA.02-01/2022 intitulé « Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires et agences provinciales » et pour lesquelles le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :

  • Our Lady of Grace CS, Ridgeway
  • ID-2456-4887, Acton
  • N06047 – P62627, Markham
  • N72199 – P690969, Markham
  • Brockton Stadium, Toronto

8. Séance huis clos
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail se constitue en séance à huis clos.
La réunion du Comité de travail se poursuit en séance à huis clos.

REPRISE DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU COMITÉ

9. Adoption des procès-verbaux
9.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du 10 novembre 2021
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail adopte le procès-verbal de la réunion du 10 novembre 2021, tel que présenté/modifié.

10. Affaires découlant des procès-verbaux
Voir tableau.

11. Avis de motion
Le conseiller Maxime Papillon a déposé un avis de motion, par écrit, le vendredi 7 janvier 2022 auprès de la direction de l’éducation, monsieur André Blais, selon l’article 5.09 du Règlement de procédures – Avis de motion.
Le conseiller Papillon indique ce qui suit :
« Afin de supporter nos élèves, leurs parents, ainsi que le personnel qui appartient à diverses communautés et causes, le CSC MonAvenir devrait montrer qu’il est un conseil inclusif, reconnaissants de toutes collectivités.
« Nous devons être en faveur de lever ces drapeaux, inclus dans mon avis de motion soumis le 7 janvier 2022, pour montrer notre fraternité avec ces communautés et ces causes.
« Dans la mission et vision sur le site web du conseil, il dit clairement, que le CSC MonAvenir, privilégie ‘le respect de la personne’ et ‘la promotion de l’excellence et de l’équité’. Il faut donc que le CSC MonAvenir montre qu’il tient ces valeurs pour tous les élèves, leurs parents et son personnel.
« Malgré que cette collection de drapeaux n’inclut absolument pas toute notre collectivité, en raison d’espace et de temps, c’est un bon effort et une bonne représentation en accord avec les valeurs du Conseil. »
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil mandate ses écoles secondaires à faire flotter les drapeaux, énumérés sur le tableau MA1, à l’extérieur aux semaines indiquées, en reconnaissance et signe d’appui d’accueil et de respect envers les communautés et causes incluses.

12. Correspondances
Sans objet.

13. Questions diverses

14. Motion de recevoir
Motion
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail reçoive en bloc, les documents déposés en réunion publique, à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Tableau des affaires découlant

15. Date et heure de la prochaine réunion du Comité de travail
La prochaine réunion du Comité de travail se tiendra le 9 février 2022.

16. Levée de la réunion

Procès-verbal

Procès-verbal numéro 1

Réunion du Comité de travail du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 12 janvier 2022

Par vidéoconférence ZOOM 18 h 30

Présences :
Nathalie Dufour-Séguin, présidente du Comité
Geneviève Grenier, présidente du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidente du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Melinda Chartrand
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Sandra Kemzang, élève conseillère
Audrey Lemire, élève conseillère

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Albert Aazouz, directeur, Service des ressources matérielles
Dereck Chin, chef des affaires
Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

1.Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare la réunion du Comité de travail du 12 janvier 2022 ouverte à 18 h 30.
1.1 Prière d’ouverture
Monsieur Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires, anime la prière d’ouverture.
Le conseiller Donald Blais se joint à la réunion.

2.Période d’élections
2.1 Nomination des scrutateurs ou scrutatrices
Motion 1
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par la conseillère Claire Thibideau
Que madame Suzanne Iskander et monsieur Dereck Chin soient nommés scrutateurs pour la période d’élections du Comité de travail.
ADOPTÉE
2.2 Élection au poste de la présidence du Comité
2.2.1 Mise en candidature
Motion 2
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par la conseillère Dorothée Petit-Pas
Que la conseillère Nathalie Dufour-Séguin soit mise en candidature à la présidence du Comité de travail pour le terme 2021-2022.
2.2.2 Clôture de la période des mises en candidature
La présidence d’assemblée, la conseillère Geneviève Grenier, déclare close la période des mises en candidature à la présidence du Comité de travail pour le terme 2021-2022.
2.2.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
La conseillère Nathalie Dufour-Séguin accepte que sa candidature soit posée à la présidence du Comité de travail pour le terme 2021-2022.
2.2.4 Vote
Sans objet.
2.2.6 Déclaration de la personne élue
La présidence du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare que la conseillère Nathalie Dufour-Séguin est présidente du Comité de travail pour le terme 2021-2022.
2.2.7 Transfert de la présidence d’assemblée
La présidence d’assemblée, la conseillère Geneviève Grenier, transfère la présidence à la nouvelle présidence du Comité de travail, la conseillère Nathalie Dufour-Séguin.
La réunion se poursuit sous la présidence du Comité, la conseillère Nathalie Dufour-Séguin.

3.Adoption de l’ordre du jour
Motion 2
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Jo-Anne Thibodeau
Que le Comité de travail adopte l’ordre du jour de la réunion du 12 janvier 2022,sous la forme présentée.
ADOPTÉE

4.Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.

5.Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

6.Présentation
Sans objet.

7.Questions à l’étude
7.1 Rapport FIN.02-01/2022 – Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le Nord
Motion 3
La conseillère Claire Thibideau propose
Appuyée par le conseiller Maxime Papillon
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’autoriser l’ajout de l’ÉÉC Saint-Louis à la liste des écoles éligibles à la subvention « Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le nord » selon le rapport FIN.02-01/2022 intitulé « Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le Nord » à la réunion du Conseil du 26 janvier 2022.

ADOPTÉE

À la demande de la Table, le chef des affaires, monsieur Dereck Chin, indique que l’ÉÉC Saint-Louis sera rajoutée à la liste d’écoles éligibles à la subvention à partir de septembre 2022. Toujours à la demande de la Table, le chef des affaires Chin précise que le budget existant sera partagé entre quatre écoles.
Madame Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation, rajoute qu’une partie des sommes additionnelles allouées serviront à subventionner des sorties éducatives.
7.2 Rapport PLA.02-01/2022 – Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires
Motion 4
La conseillère Claire Thibodeau propose
Appuyée par la conseillère Dorothée Petit-Pas
Que le Comité de travail recommande au Conseil de ne pas approuver les propriétés mises en disponibilité telles que décrites dans le rapport PLA.02-01/2022 intitulé « Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires et agences provinciales » et pour lesquelles le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :

  • Our Lady of Grace CS, Ridgeway
  • ID-2456-4887, Acton
  • N06047 – P62627, Markham
  • N72199 – P690969, Markham
  • Brockton Stadium, Toronto

ADOPTÉE

8.Séance huis clos
Motion 5
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par la conseillère Melinda Chartrand
Que le Comité de travail se constitue en séance à huis clos.

ADOPTÉE

La réunion du Comité de travail se poursuit en séance à huis clos.

REPRISE DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU COMITÉ

9.Adoption des procès-verbaux
9.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du 10 novembre 2021
Motion 9
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyé par le conseiller Roger Brideau
Que le Comité de travail adopte le procès-verbal de la réunion du 10 novembre 2021, tel que présenté.

ADOPTÉE

10.Affaires découlant des procès-verbaux
Le tableau des affaires découlant est présenté.

11.Avis de motion
Le conseiller Maxime Papillon a déposé un avis de motion, par écrit, le vendredi 7janvier 2022 auprès de la direction de l’éducation, monsieur André Blais, selon l’article 5.09 du Règlement de procédures – Avis de motion.
Le conseiller Papillon indique ce qui suit :
« Afin de supporter nos élèves, leurs parents, ainsi que le personnel qui appartient à diverses communautés et causes, le CSC MonAvenir devrait montrer qu’il est un conseil inclusif, reconnaissants de toutes collectivités.
« Nous devons être en faveur de lever ces drapeaux, inclus dans mon avis de motion soumis le 7 janvier 2022, pour montrer notre fraternité avec ces communautés et ces causes.
« Dans la mission et vision sur le site web du conseil, il dit clairement, que le CSC MonAvenir, privilégie ‘le respect de la personne’ et ‘la promotion de l’excellence et de l’équité’. Il faut donc que le CSC MonAvenir montre qu’il tient ces valeurs pour tous les élèves, leurs parents et son personnel.
« Malgré que cette collection de drapeaux n’inclue absolument pas toute notre collectivité, en raison d’espace et de temps, c’est un bon effort et une bonne représentation en accord avec les valeurs du Conseil. »

Tableau

Motion 10
Le conseiller Maxime Papillon propose
Appuyé par le conseiller Marcel Levesque
Que le Conseil mandate ses écoles secondaires à faire flotter les drapeaux, énumérés sur le tableau MA1, à l’extérieur aux semaines indiquées, en reconnaissance et signe d’appui d’accueil et de respect envers les communautés et causes incluses.
Motion 11
Le conseiller Maxime Papillon propose
Appuyé par
Que le Comité de travail se constitue en comité plénier.
La motion, n’ayant pas d’appuyeur, n’est pas traitée.
Le conseiller Maxime Papillon souligne qu’il est important que le Conseil soit inclusif. Il souhaite que le Conseil ne souligne pas seulement le mois de la Fierté, à chaque mois de juin ; il propose que différents drapeaux flottent sur les mats des écoles aux semaines indiquées en reconnaissance et en signe d’appui, d’accueil et de respect envers les communautés et les causes mentionnées.
À la demande de la Table à savoir si l’administration a procédé à l’étude de faisabilité quant à l’aménagement de mats, le directeur de l’Éducation, monsieur André Blais, rappelle qu’étant donné que l’avis de motion a été retiré en septembre 2021, l’administration a mis fin à l’étude de faisabilité.
Une élève conseillère souligne qu’un drapeau est effectivement un grand symbole, mais elle préfère qu’il y ait davantage d’éducation entourant le symbole dont on souhaite véhiculer la valeur.
La Table s’entend à ce que les points entourant le lever du drapeau et l’inclusion seront discutés lors d’une prochaine session de formation et d’échange des conseillers scolaires.
Les membres du Comité s’entendent pour que l’avis de motion du conseiller Papillon soit déposé sur le bureau.

12. Correspondances
Sans objet.

13. Questions diverses

À la demande de la Table, une révision des ordres du jour des comités du Conseil sera faite lors de la révision annuelle du Règlement de procédures qui se fait en octobre prochain.

Toujours à la demande de la Table, le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle que le Conseil est doté d’une directive administrative pour encadrer la langue de communication et de travail du Conseil qui est le français. Il rappelle que les employés font des efforts pour accommoder les parents de familles exogames.

Le directeur de l’Éducation, monsieur André Blais, rappelle que les outils de dépistages ont été renouvelés. Un rappel sera fait aux élèves et aux membres du personnel pour qu’ils complètent les outils de dépistage, révisé, avant d’entrer dans les écoles et les lieux de travail.

Il rappelle que les membres du personnel recevront des masques N95 et que les élèves recevront des masques en tissu à trois plis. Tous les conseils scolaires craignent un taux d’absentéisme élevé autant chez les élèves que chez les membres du personnel. Un appel aux parents a été fait pour venir prêter main forte. Le Conseil souhaite éviter à tout prix la fermeture des classes et des écoles.

Le directeur de l’éducation Blais rappelle que les conseils ont reçu suffisamment de tests pour en faire la distribution auprès des employés et des élèves. Les écoles maintiennent également un stock de tests.

Il poursuit en précisant que le ministère de l’Éducation a également fourni 3 000 unités de filtres HEPA aux écoles de la province; le Conseil devrait en recevoir environ 40 unités. Il rappelle que le Conseil rencontre déjà les exigences ministérielles en matière de ventilation des salles de classe. Les 40 unités reçues sont un bonus.

Il précise que, selon les nouvelles directives ministérielles, le Conseil n’a pas à rapporter les cas de COVID-19. Le Ministère requiert que lorsqu’un taux d’absentéisme atteint 30% au sein d’une école, les bureaux de santé publique soient informés.

Le ministère de la Santé, en collaboration avec le ministère de l’Éducation, organisera des cliniques de vaccination dans les écoles pour les jeunes de 5 à 11 ans, avec le consentement des parents.

Le directeur de l’éducation Blais indique que les écoles secondaires pourront offrir quatre cours par jour lors du prochain semestre. Il y a une flexibilité, selon la région, d’offrir quatre cours par jour, mais avec l’approbation des bureaux de santé publique.

Les informations seront partagées avec les parents, les élèves et les membres du personnel.

À la demande de la Table, les écoles aviseront les parents lorsqu’un taux d’absentéisme atteindra 10 % ou 15 %. La Table demande à l’administration d’adopter des protocoles plus sévères.

Enfin, à la demande de la Table, un rappel sera envoyé aux parents qu’une journée pédagogique est prévue le mercredi 2 février prochain.
Le conseiller Marcel Levesque quitte la réunion à 21 h 13.

14. Motion de recevoir
Motion 12
L’élève conseillère Audrey Lemire propose
Appuyée par la conseillère Sandra Kemzang
Que le Comité de travail reçoive en bloc, les documents déposés en réunion publique, à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  1. Tableau des affaires découlant

ADOPTÉE

15. Date et heure de la prochaine réunion du Comité de travail
La prochaine réunion du Comité de travail se tiendra le 9 février 2022.

16. Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du Comité de travail étant épuisés, la réunion est levée à 21 h 13.