Comité de travail
Ordre du jour numéro 9
Réunion du Comité de travail du Conseil scolaire catholique MonAvenir
Le mercredi 10 novembre 2021
Par vidéoconférence ZOOM à 18 h 30
Présences :
Geneviève Grenier, présidente du Comité
Melinda Chartrand, présidente du Conseil
Anne Godbout, vice-présidente du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Nathalie Dufour-Séguin
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Dorothée Petit-Pas
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Sandra Kemzang, élève conseillère
Absence motivée :
Audrey Lemire, élève conseillère
Membres du personnel :
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Albert Aazouz, directeur, Service des ressources matérielles
Dereck Chin, chef des affaires
Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil
1.Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture
Adoption de l’ordre du jour
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail adopte l’ordre du jour de la réunion du 10 novembre 2021, sous la forme présentée/modifiée.
3. Déclaration de conflit d’intérêts
4. Audition de contribuables/délégations
5. Présentation
Sans objet.
6. Questions à l’étude
6.1 DIR.22-11/2021 – Mise à jour du cahier organisationnel
6.2 IMM.06-11/2021 – Avancement des projets de construction
6.3 DIR.23-11/2021 – Section 5.01 – Règlement de procédures
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver la modification apportée à la section 5.01 – Ordre du jour du Règlement de procédures selon le rapport DIR.23-11/2021 intitulé « Règlement de procédures – Section 5.01 – Ordre du jour à la réunion du Conseil du 24 novembre 2021.
7. Séance huis clos
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail se constitue en séance à huis clos.
La réunion du Comité de travail se poursuit en séance à huis clos.
Adoption des procès-verbaux
8.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du 13 octobre 2021
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail adopte le procès-verbal de la réunion du 13 octobre 2021, tel que présenté/modifié.
9. Affaires découlant des procès-verbaux
Voir tableau.
10. Avis de motion
11. Correspondances
Sans objet.
12. Questions diverses
13. Motion de recevoir
Motion
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail reçoive en bloc, les documents déposés en réunion publique, à titre d’information et aux fins de discussion seulement :
• Tableau des affaires découlant
• Mise à jour – Avancement des projets de construction
• DIR.22-11/2021 – Mise à jour du cahier organisationnel
14. Date et heure de la prochaine réunion du Comité de travail
La prochaine réunion du Comité de travail se tiendra le 12 janvier 2022.
15. Levée de la réunion
Procès-verbal numéro 9
Réunion du Comité de travail du Conseil scolaire catholique MonAvenir
Le mercredi 10 novembre 2021
Par visioconférence ZOOM 18 h 30
Présences :
Geneviève Grenier, présidente du Comité
Melinda Chartrand, présidente du Conseil
Anne Godbout, vice-présidente du Conseil
Donald Blais
Nathalie Dufour-Séguin
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Dorothée Petit-Pas
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Sandra Kemzang, élève conseillère
Absences motivées :
Audrey Lemire, élève conseillère
Roger Brideau
Membres du personnel :
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Albert Aazouz, directeur, Service des ressources matérielles
Dereck Chin, chef des affaires
Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil
1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Comité, la conseillère Geneviève Grenier, déclare la réunion du Comité de travail du 10 novembre 2021 ouverte à 18 h 30.
1.1 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est récitée par les membres présents.
2. Adoption de l’ordre du jour
Motion 1
Le conseiller Marcel Levesque propose
Appuyé par le conseiller Maxime Papillon
Que le Comité de travail adopte l’ordre du jour de la réunion du 10 novembre 2021, sous la forme présentée.
ADOPTÉE
3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.
4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.
5. Présentation
Sans objet.
Le conseiller Donald Blais se joint à la réunion.
6. Questions à l’étude
6.1 DIR.22-11/2021 – Mise à jour du cahier organisationnel
Madame Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives, présente le rapport DIR.22-11/2022 – Mise à jour du cahier organisationnel. Elle rappelle aux membres que les directives administratives sont élaborées par l’équipe administrative. Celles-ci découlent des politiques qui proposent les grandes orientations. Au début de chaque année scolaire, un calendrier est présenté au CA afin d’identifier les documents qui doivent être mis à jour.
La directrice exécutive Joly poursuit en rappelant que certains enjeux, notamment les relations de travail de l’automne 2019, ainsi que la pandémie, sont venus bousculer le calendrier de révision du cahier organisationnel. Elle rappelle toutefois que toutes les mises à jour mandatées par le Ministère ont été respectées. La directrice exécutive rappelle que la mise en forme des politiques et des directives administratives sont faites lors des révisions.
Un membre de la Table mentionne que la politique CSL.19 – Rôle et responsabilité de la direction de l’éducation devrait être révisée.
Toujours à la demande de la Table, madame Joly indique que l’attestation PDF non accessible signifie que le document n’est pas en format accessible pour les malvoyants. Les modifications nécessaires seront faites lors de la période estivale.
6.2 IMM.06-11/2021 – Avancement des projets de construction
La surintendante de l’éducation, madame Suzanne Iskander, fait une mise à jour des projets en cours. À la demande de la Table, la surintendante de l’éducation indique que les soumissions reçues pour le projet de l’ÉÉC Saint-Michel dépassaient les fonds octroyés par le Ministère. Le Conseil a donc demandé des fonds additionnels qui ont été octroyés au printemps 2021.
6.3 DIR.23-11/2021 – Section 5.01 – Règlement de procédures
Motion 2
La conseillère Claire Thibodeau propose
Appuyée par la conseillère Melinda Chartrand
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver la modification apportée à la section 5.01 – Ordre du jour du Règlement de procédures selon le rapport DIR.23-11/2021 intitulé « Règlement de procédures – Section 5.01 – Ordre du jour à la réunion du Conseil du 24 novembre 2021.
ADOPTÉE
Les conseillers scolaires sont invités à acheminer leurs questions diverses à l’administration, au moins 48 heures avant la réunion.
7. Séance huis clos
Motion 3
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par la conseillère Dorothée Petit-Pas
Que le Comité de travail se constitue en séance à huis clos.
ADOPTÉE
La réunion du Comité de travail se poursuit en séance à huis clos.
REPRISE DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU COMITÉ
8. Adoption des procès-verbaux
8.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du 13 octobre 2021
Motion 8
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par le conseiller Maxime Papillon
Que le Comité de travail adopte le procès-verbal de la réunion du 13 octobre 2021, tel que présenté.
ADOPTÉE
9. Affaires découlant des procès-verbaux
Le tableau des affaires découlant est présenté.
10. Avis de motion
Sans objet.
11. Correspondances
Sans objet.
12. Questions diverses
À la demande de la Table, la présidente du Conseil, la conseillère Melinda Chartrand, indique que des sondages de participation aux différents congrès du printemps prochain seront acheminés afin de déterminer l’intérêt de participer en personne.
13.Motion de recevoir
Motion 9
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par la conseillère Dorothée Petit-Pas
Que le Comité de travail reçoive en bloc, les documents déposés en réunion publique, à titre d’information et aux fins de discussion seulement :
- Tableau des affaires découlant
- Mise à jour – Avancement des projets de construction
- DIR.22-11/2021 – Mise à jour du cahier organisationnel
ADOPTÉE
14. Date et heure de la prochaine réunion du Comité de travail
La prochaine réunion du Comité de travail se tiendra le 12 janvier 2022.
15. Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du Comité de travail du 10 novembre2021 étant épuisés, la réunion est levée est 19 h 39.