Ordre du jour

Ordre du jour numéro 8

Réunion du Comité de travail du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 13 octobre 2021

Par vidéoconférence ZOOM 18 h 30

Présences :
Geneviève Grenier, présidente du Comité
Melinda Chartrand, présidente du Conseil
Anne Godbout, vice-présidente du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Nathalie Dufour-Séguin
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Dorothée Petit-Pas
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Sandra Kemzang, élève conseillère
Audrey Lemire, élève conseillère
Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture
2. Adoption de l’ordre du jour
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail adopte l’ordre du jour de la réunion du 13 octobre 2021, sous la forme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations

5. Présentation
Sans objet.

6. Questions à l’étude
6.1 Communiqué des conseillers scolaires – novembre 2021
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver le communiqué des conseillers scolaires aux parents – novembre 2021 à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.
6.2 DIR.19-10/2021 – Révision annuelle du Règlement de procédures
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :

Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées aux articles suivants :

1. Glossaire : no 43 réunion extraordinaire
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées au glossaire, no 43 – réunion extraordinaire selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.

2. Section 4.01 – Date et heure
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 4.01, Date et heure selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.

3. Section 4.12 – Présence aux réunions – Procédure et avis
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 4.12 – Présence aux réunions – Procédure et avis selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.

4. Section 4.17 – Réunion extraordinaire – Procédure et avis
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 4.17 – Réunion extraordinaire – Procédure et avis selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.

5. Section 4.17 – Réunion extraordinaire – Procédure et avis – Points à l’ordre du jour
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 4.17 – Réunion extraordinaire – Procédure et avis – Points à l’ordre du jour selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.

6. Section 5.01 – Ordre du jour – Réunion du Conseil
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 5.01 – Ordre du jour – Réunion du Conseil selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.

7. Section 5.01 – point 9.1 de l’ordre du jour
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 5.01 – Point 9.1 de l’ordre du jour selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.

8. Section 5.01 – Ajout d’un point à l’ordre du jour 9- Recommandation des comités
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 5.01 – Ajout d’un point à l’ordre du jour : 9 – Recommandation des comités selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.

9. Section 5.01 – Ajout d’un point à l’ordre du jour – 12.2 Présentation des associations
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 5.01 – Ajout d’un point à l’ordre du jour – 12.2 Présentation des associations selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.

10. Section 5.23 – Vote
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 5.23 – Vote selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.

11. Section 5.23 – Vote
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 5.23 – Vote selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.

12. Section 5.27 – Vote inscrit
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 5.27 – Vote inscrit selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.

13. Section 5.32 – Auto-évaluation des réunions
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver l’ajout de la section 5.32 – Auto-évaluation des réunions selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.

14. Section 9.03 – Mandat et composition – Comité consultatif pour l’enfance en difficulté 1)
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 9.03- Mandat et composition – Comité consultatif pour l’enfance en difficulté 1) selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.

15. Section 9.03 – Mandat et composition – Comité de participation des parents 3)
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 9.03- Mandat et composition – Comité de participation des parents 3) selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.

16. Section 9.03 – Mandat et composition – Comité de vérification 4)
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 9.03- Mandat et composition – Comité de participation des parents 3) selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.

17. Section 9.03 – Mandat et composition – Comité d’évaluation du ren
dement de la direction de l’éducation 7)
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 9.03- Mandat et composition – Comité d’évaluation du rendement de la direction de l’éducation 7) selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.

6.3 Échange sur les bonnes pratiques à préconiser lors de réunions

7. Séance huis clos
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail se constitue en séance à huis clos.
La réunion du Comité de travail se poursuit en séance à huis clos.

REPRISE DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU COMITÉ

8. Adoption des procès-verbaux
8.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du 15 septembre 2021
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail adopte le procès-verbal de la réunion du 15 septembre, tel que présenté/modifié.

9. Affaires découlant des procès-verbaux
Voir tableau.

10. Avis de motion

11. Correspondances
11.1 Note de service datée du 6 octobre 2021 de la part de la direction générale de l’AFOCSC, monsieur Yves Lévesque, adressée aux directions de l’éducation ayant pour objet : Réunions électroniques des conseils scolaires
11.2 Note de service de la part de l’honorable Stephen Lecce et de madame Nancy Naylor, sous-ministre de l’éducation ayant pour objet : Planification de l’année scolaire 2021-2022

12. Questions diverses

13. Motion de recevoir
Motion
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail reçoive en bloc, les documents déposés en réunion publique, à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

• Tableau des affaires découlant
• Échange sur les bonnes pratiques à préconiser lors de réunions
• Correspondances

14. Date et heure de la prochaine réunion du Comité de travail
La prochaine réunion du Comité de travail se tiendra le 10 novembre 2021.

15. Levée de la réunion

Procès-verbal

Procès-verbal numéro 8

Réunion du Comité de travail du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 13 octobre 2021

Par vidéoconférence ZOOM 18 h 30

Présences :
Geneviève Grenier, présidente du Comité
Melinda Chartrand, présidente du Conseil
Anne Godbout, vice-présidente du Conseil
Donald Blais
Nathalie Dufour-Séguin
Dominique Janssens
Maxime Papillon
Dorothée Petit-Pas
Claire Thibideau
Sandra Kemzang, élève conseillère
Audrey Lemire, élève conseillère
Absences motivées :
Roger Brideau
Marcel Levesque
Jo-Anne Thibodeau

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

1.Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Comité, la conseillère Geneviève Grenier, déclare la réunion du Comité de travail du 13 octobre 2021 ouverte à 18 h 30.
1.1 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est récitée par les membres présents.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion 1
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par la conseillère Dorothée Petit-Pas
Que le Comité de travail adopte l’ordre du jour de la réunion du 13 octobre 2021,sous la forme présentée.
ADOPTÉE

3.Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.

4.Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

5.Présentation
Sans objet.

6.Questions à l’étude
6.1 Communiqué des conseillers scolaires – novembre 2021
Motion 2
La conseillère Nathalie Dufour-Séguin propose
Appuyée par le conseiller Maxime Papillon
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver le communiqué des conseillers scolaires aux parents – novembre 2021 à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.
ADOPTÉE
6.2 DIR.19-10/2021 – Révision annuelle du Règlement de procédures

1.Glossaire : no 43 réunion extraordinaire
Motion 3
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées au glossaire, no 43 – réunion extraordinaire selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures -Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.
ADOPTÉE
Les modifications seront apportées au no 43 du glossaire, Réunion extraordinaire.

2.Section 4.01 – Date et heure
Motion 4
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 4.01, Date et heure selon le rapportDIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle »à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.
REJETÉE

3.Section 4.12 – Présence aux réunions – Procédure et avis
Motion 5
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 4.12 – Présence aux réunions –Procédure et avis selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre2021.
REJETÉE
La modification demandée de retirer la dernière phrase du paragraphe a) est rejetée.

4.Section 4.17 – Réunion extraordinaire – Procédure et avis
Motion 6
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 4.17 – Réunion extraordinaire –Procédure et avis selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre2021.
ADOPTÉE
La modification de quatre membres à la majorité des membres sera apportée.

5.Section 4.17 – Réunion extraordinaire – Procédure et avis – Points à l’ordre du jour
Motion 7
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 4.17 – Réunion extraordinaire –Procédure et avis – Points à l’ordre du jour selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.
ADOPTÉE
Les points 4.3, 4.4 et 4.5 de la séance à huis clos ainsi que les points 7, 8, 9 et 10 de la réunion publique seront retirés de l’ordre du jour d’une réunion extraordinaire.

6.Section 5.01 – Ordre du jour – Réunion du Conseil
Motion 8
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 5.01 – Ordre du jour – Réunion du Conseil selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.
ADOPTÉE
Le point Présentation de service ou Nouvelles du Système sera rajouté après le point 5 d’un ordre du jour proposé du Conseil.

7.Section 5.01 – point 9.1 de l’ordre du jour
Motion 9
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 5.01 – Point 9.1 de l’ordre du jour selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures -Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.
ADOPTÉE

8.Section 5.01 – Ajout d’un point à l’ordre du jour 9- Recommandation des comités
Motion 10
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 5.01 – Ajout d’un point à l’ordre du jour : 9 – Recommandation des comités selon le rapport DIR.19-10/2021intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.
ADOPTÉE
Le point Rapports des réunions publiques des comités du Conseil sera rajouté à l’ordre du jour proposé d’une réunion du Conseil afin de refléter la pratique actuelle.

9.Section 5.01 – Ajout d’un point à l’ordre du jour – 12.2 Présentation des associations
Motion 11
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 5.01 – Ajout d’un point à l’ordre du jour – 12.2 Présentation des associations selon le rapport DIR.19-10/2021intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.
ADOPTÉE
Le point, Présentation à la suite de participation aux congrès est dorénavant le point 13.2 et sera rajouté à l’ordre du jour proposé d’une réunion du Conseil.

10.Section 5.23 – Vote
Motion 12
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à
la section 5.23 – Vote selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.
REJETÉE
Le point 49 du glossaire sera modifié pour refléter les discussions. Le segment de phrase : le président de la réunion jugeant à l’oreille de la majorité sera retiré lors de la prochaine révision du Règlement de procédures en octobre 2022.
Le point Rapport de la séance à huis clos du Conseil du jr ms date sera retiré. En lieu et place, le procès-verbal de la réunion publique reflétera les sujets abordés en séance à huis clos.

11.Section 5.23 – Vote
Motion 13
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 5.23 – Vote selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.
ADOPTÉE
Le mot vidéoconférence sera modifié à visioconférence. Toutes les occurrences du mot vidéoconférence sera modifié à visioconférence dans le texte.

12.Section 5.27 – Vote inscrit
Motion 14
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 5.27 – Vote inscrit selon le rapportDIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle »à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.
REJETÉE

13.Section 5.32 – Auto-évaluation des réunions
Motion 15
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver l’ajout de la section 5.32 – Auto-évaluation des réunions selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.
REJETÉE

14.Section 9.03 – Mandat et composition – Comité consultatif pour l’enfance en difficulté 1)
Motion 16
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 9.03- Mandat et composition – Comité consultatif pour l’enfance en difficulté 1) selon le rapport DIR.19-10/2021intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.
ADOPTÉE

15.Section 9.03 – Mandat et composition – Comité de participation des parents 3)
Motion 17
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 9.03- Mandat et composition – Comité de participation des parents 3) selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé« Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.
ADOPTÉE

16.Section 9.03 – Mandat et composition – Comité de vérification 4)
Motion 18
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 9.03- Mandat et composition – Comité de vérification 4) selon le rapport DIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle » à la réunion du Conseil du 27 octobre2021.
ADOPTÉE

17.Section 9.03 – Mandat et composition – Comité d’évaluation du rendement de la direction de l’éducation 7)
Motion 19
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 9.03- Mandat et composition – Comité d’évaluation du rendement de la direction de l’éducation 7) selon le rapportDIR.19-10/2021 intitulé « Règlement de procédures – Révision annuelle »à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.
ADOPTÉE

18.Section 7.03 – Questions à débattre à huis clos et à huis clos très restreint et section 7.04 – Questions à débattre à huis clos très très restreint
Motion 20
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 7.03 – Questions à débattre à huis clos et à huis clos très restreint et à la section 7.04 – Questions à débattre à huis clos très très restreint à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.
ADOPTÉE
Les phrases suivantes seront retirées des sections 7.03 et 7.04 : Aucune participation par conférence téléphonique ou vidéoconférence n’est toutefois permise. Tous les participants doivent y assister en personne

19.Section 13.04 – Modification
Motion 21
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver les modifications apportées à la section 13.04 – Modification à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.
REJETÉE
L’administration a proposé de modifier une fois par année à aux deux ans ou lorsque la Loi l’oblige. La modification proposée est rejetée.

20.Section 4.01 – Date et heure
Motion 22
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’ajouter les deux paragraphes ci-dessous à la section 4.01 – Date et heure à la réunion du Conseil du 27 octobre 2021.
ADOPTÉE
Le ministère de l’Éducation a présenté des modifications au Règlement de l’Ontario 463/97 en vertu de la Loi sur l’éducation pour renoncer à l’obligation pour les conseillers scolaires d’assister en personne aux réunions jusqu’au 30 novembre 2021. Afin de continuer à soutenir le fonctionnement continu des conseils scolaires au cours de la prochaine année scolaire, le Ministère a recommandé des modifications règlementaires qui permettent aux conseillères et conseillers scolaires de continuer à se réunir par des moyens entièrement électroniques jusqu’au 14 novembre 2022.

De plus, les membres du Conseil ont convenu que, en temps de pandémie et aussi longtemps que les rencontres auront lieu par des moyens entièrement électroniques, les rencontres débuteront à 18 h 30, sauf pour les rencontres du Comité de participation des parents qui elles débuteront à 19 h.

6.3 Échange sur les bonnes pratiques à préconiser lors de réunions
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, partage toutes les bonnes pratiques qui ont été discutées lors de la réunion des présidences qui s’est tenue le 22 septembre dernier.
À la demande de la Table, une présentation sur les efforts de recrutement du Csc MonAvenir sera mis à l’ordre du jour d’une prochaine réunion mensuelle du Conseil.

7.Séance huis clos
Motion 23
Le conseiller Maxime Papillon propose
Appuyée par la conseillère Melinda Chartrand
Que le Comité de travail se constitue en séance à huis clos.
ADOPTÉE
La réunion du Comité de travail se poursuit en séance à huis clos.

REPRISE DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU COMITÉ

8.Adoption des procès-verbaux
8.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du 15 septembre 2021
Motion 26
Le conseiller Dominique Ja
nssens propose
Appuyé par la conseillère Melinda Chartrand
Que le Comité de travail adopte le procès-verbal de la réunion du 15 septembre, tel que présenté.
ADOPTÉE

9.Affaires découlant des procès-verbaux
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, indique que le point 1 du tableau, DA PER.15 – Embauche de parents proches (népotisme) sera retiré du tableau, car après révision, la directive administrative est conforme.
Le point 3, Rédaction des procès-verbaux sera retiré, car le point a été traité lors de la rencontre des présidences. La formulation utilisée pour les intervenants lors des réunions sera générique. Pour ce qui est du point 4, Activités parascolaires, le pointsera retiré du tableau; deux activités parascolaires sont permises par élève du palier secondaire à la fois et une activité parascolaire est permise par élève du palier élémentaire à la fois.

10.Avis de motion
Aucun avis de motion.

11.Correspondances
11.1 Note de service datée du 6 octobre 2021 de la part de la direction générale de l’AFOCSC, monsieur Yves Lévesque, adressée aux directions de l’éducation ayant pour objet : Réunions électroniques des conseils scolaires
11.2 Note de service de la part de l’honorable Stephen Lecce et de madame Nancy Naylor, sous-ministre de l’éducation ayant pour objet : Planification de l’année scolaire 2021-2022
À la demande de la Table, le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, indique que le Conseil n’a toujours pas reçu les montants alloués par initiatives.

12.Questions diverses
Le conseiller Janssens propose la création de sous-comités pour aborder les questions de gouvernance et de démarchage politique.
Le conseiller Donald Blais quitte la réunion.

13.Motion de recevoir
Motion 27
La conseillère Claire Thibideau propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Comité de travail reçoive en bloc, les documents déposés en réunion publique, à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

• Tableau des affaires découlant
• Échange sur les bonnes pratiques à préconiser lors de réunions
• Correspondances

ADOPTÉE

14.Date et heure de la prochaine réunion du Comité de travail
La prochaine réunion du Comité de travail se tiendra le 10 novembre 2021.

15.Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du Comité de travail du 13 octobre 2021étant épuisés, la réunion est levée à 21 h 13.